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Accélérer la transition écologique et numérique : sciences du climat et réponses

EuropeSubvention

Porteur du dispositif : Commission européenne

Fiche mise à jour le 05/10/2026 (source : Aides Territoires).

Montant de l'aide

Montant variable selon le dispositif et la situation (voir la fiche officielle).

Description

Horizon Europe - 2021-2027
Horizon Europe - 2.5 Climat, Energie et Mobilité - 2021-2027

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Horizon Europe - Le cluster "Climate Energy and Mobility" vise à accélérer la double transition verte et numérique et la transformation associée de notre économie, de notre industrie et de notre société en vue d'atteindre la neutralité climatique en Europe d'ici 2050.

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Budget détaillé par topic ci-après

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  • Budget total de l'appel : 103 millions d'euros
  • Budget total par topic :
    • HORIZON-CL5-2024-D1-01-01 : 15 millions d'euros
    • HORIZON-CL5-2024-D1-01-02 : 22 millions d'euros
    • HORIZON-CL5-2024-D1-01-03 : 15 millions d'euros
    • HORIZON-CL5-2024-D1-01-04: 12 millions d'euros
    • HORIZON-CL5-2024-D1-01-05 : 14 millions d'euros
    • HORIZON-CL5-2024-D1-01-06 : 5 millions d'euros
    • HORIZON-CL5-2024-D1-01-07 : 20 millions d'euros

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Certains budgets Horizon Europe sont structurés en réponse à des ambitions politiques ("destinations") et déployés par le biais d'appels à propositions ciblant des thèmes/secteurs plus spécifiques ("sujets"). Ainsi, votre candidature doit être liée à un thème d'un appel à propositions.

Différentes catégories de projets sont éligibles :

  • RIA, Actions de Recherche et d'Innovation : Recherche fondamentale et appliquée / Développement et adoption de technologies / Essai et validation d'un prototype en laboratoire.
  • IA, Actions d'innovation : Prototypes, essais, démonstrations, projets pilotes, mise sur le marché. Ces actions peuvent inclure des activités limitées de R&D.
  • CSA, Actions de coordination et de soutien : Mise en réseau, études et conférences, communication, études pour de nouvelles infrastructures de recherche.
  • MSCA, Actions Marie Skłodowska-Curie / subventions individuelles du CER : Réseaux de formation pour les chercheurs, bourses individuelles pour les chercheurs expérimentés, échange de personnel - mobilité pour les chercheurs et le personnel non scientifique.

En outre, les appels précisent les catégories de bénéficiaires éligibles :

  • Projets collaboratifs, composés d'un coordinateur et de plusieurs organisations partenaires (consortium)
  • Projets à bénéficiaire unique, impliquant une seule organisation
  • Bourses individuelles, ouvertes aux personnes physiques en leur nom propre avec leur institution d'origine.

TOPICS :

A venir

  • HORIZON-CL5-2024-D1-01-01: Amélioration de la quantification et de la compréhension des émissions et des puits de méthane naturels et anthropiques
  • HORIZON-CL5-2024-D1-01-02 : Glaces continentales, y compris la couverture neigeuse, les glaciers, les nappes glaciaires et le pergélisol, et leur interaction avec le changement climatique
  • HORIZON-CL5-2024-D1-01-03: La science du paléoclimat pour une meilleure compréhension de l'évolution à court et à long terme du système terrestre
  • HORIZON-CL5-2024-D1-01-04: Boîte à outils améliorée pour l'évaluation des impacts climatiques et environnementaux des politiques commerciales
  • HORIZON-CL5-2024-D1-01-05: Prochaine génération de trajectoires à faibles émissions et résilientes au changement climatique et NDCs pour un avenir aligné sur l'Accord de Paris
  • HORIZON-CL5-2024-D1-01-06: Le rôle de la prospective du changement climatique pour l'approvisionnement en matières premières primaires et secondaires
  • HORIZON-CL5-2024-D1-01-07: Quantification du rôle des principaux écosystèmes terrestres dans le cycle du carbone et les effets climatiques connexes

Conditions d'éligibilité

États membres Pays associés Pays à revenu faible ou intermédiaire Pour plus d'informations : Cliquez ici (EN)

Bénéficiaires

Commune, Intercommunalité / Pays, Département, Région, Collectivité d’outre-mer à statut particulier, Etablissement public dont services de l'Etat, Entreprise publique locale (Sem, Spl, SemOp)

Faire la demande

La demande se fait directement auprès du porteur, sur la page officielle du dispositif :

Consulter la fiche officielle

Avant de déposer votre demande

Cette aide est réservée au périmètre « Europe » : la première condition vérifiée par Commission européenne est votre rattachement au territoire — lieu de résidence, ou selon les dispositifs lieu de la formation, de l’emploi ou du siège de l’entreprise. Un déménagement en cours d’instruction suffit parfois à faire rejeter un dossier : mieux vaut le signaler que le découvrir au refus.

Public visé tel que déclaré par le porteur : commune, intercommunalité / pays, département, région, collectivité d’outre-mer à statut particulier, etablissement public dont services de l'etat, entreprise publique locale (sem, spl, semop). C’est la formulation du règlement du dispositif. Si votre situation en est proche sans y correspondre exactement, la seule réponse fiable vient du porteur : une interprétation personnelle des critères est la première cause de dossier rejeté.

Pièces généralement demandées

pièce d’identité, justificatif de domicile de moins de trois mois, RIB, attestation de votre situation professionnelle, et tout document décrivant le projet financé — devis, promesse d’embauche ou extrait Kbis selon les cas. Réunissez-les avant d’ouvrir le formulaire : beaucoup de guichets n’enregistrent pas un dossier incomplet et laissent la saisie expirer.

Cumul avec d’autres aides

Les dispositifs territoriaux comme celui-ci se cumulent le plus souvent avec les aides nationales — Compte personnel de formation, aides France Travail — car ils sont conçus pour couvrir un reste à charge. Le cumul entre deux aides du même échelon, deux financements portés par Europe par exemple, est en revanche fréquemment exclu. La règle exacte figure au règlement du dispositif, pas dans les conditions générales.

Ce que cette fiche ne remplace pas

Montants et conditions ci-dessus proviennent du référentiel public Aides Territoires, dans leur version du 05/10/2026. Un dispositif peut être suspendu, voir son enveloppe épuisée en cours d’année ou changer de règles entre deux mises à jour du référentiel. Avant tout engagement financier, confirmez auprès de Commission européenne par le lien officiel ci-dessus : cette page est un point de départ documentaire, pas une décision d’attribution.

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